Guérisseurs, médecins, médicaments : méfiez-vous des imitations La médecine, une pratique très encadrée

"Au moment d'être admis à exercer la médecine, je promets et je jure d'être fidèle aux lois de l'honneur et de la probité. Mon premier souci sera de rétablir, de préserver ou de promouvoir la santé dans tous ses éléments, physiques et mentaux, individuels et sociaux. Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. (...)

Je donnerai mes soins à l'indigent et à quiconque me le demandera. Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain ou la recherche de la gloire." Extrait du serment de l'Ordre français des médecins, 1996.

Au-delà des fameux serments que prête un médecin avant de commencer à exercer, des règles très strictes encadrent l'exercice de cette fonction. C'est le code de déontologie. Il comporte 112 articles, inscrits dans le Code de santé publique.

Créé par l'ordonnance du 24 septembre 1945, l'Ordre des médecins a pour mission de veiller "au maintien des principes de moralité, de probité et de dévouement indispensables à l'exercice de la médecine et à l'observation par tous ses membres, des devoirs professionnels ainsi que des règles édictées par le Code de déontologie". De cette mission découle l'instauration d'une juridiction au sein de l'Ordre des médecins. "Il a été créé en 1945, commente le Dr André Deseur, conseiller national du Cnom (représentant de la Seine-et-Marne). Ce n'est donc pas un organisme émanant de Vichy, comme l'ont suggéré certains détracteurs." L'Ordre des médecins existe à trois niveaux : conseils départementaux, conseils régionaux et Conseil National.

Au total, ce sont quelque 3 000 conseillers ordinaux qui officient dans toute la France. Leur rôle est à la fois juridictionnel et disciplinaire, mais ils procurent également une entraide professionnelle toute aussi importante.

Radiation temporaire ou définitive
Le Conseil national de l'Ordre des médecins a le pouvoir de radier, temporairement ou définitivement, tout médecin qui aurait commis une infraction par rapport au code de déontologie. "Nous évaluons la durée de la radiation en fonction de la gravité de la faute, bien sûr, explique André Deseur. Au bout de trois ans, le médecin radié peut demander un réexamen, afin de récupérer le droit d'exercer son métier. Bien sûr, s'il s'agit de fait avérés et graves, tels que des abus sexuels, par exemple, il ne pourra pas récupérer son titre."

Heureusement, la plupart des cas de radiation sont beaucoup moins dramatiques. Ainsi, un médecin peut être suspendu pour raisons de santé. Une fois guéri, il devrait donc pouvoir se réinscrire sans problème particulier. De plus, les cas de radiation sont très rares et ne concernent qu'un nombre minime de médecins, sur les 250 000 praticiens aujourd'hui inscrits au tableau de l'Ordre des médecins.

En ce qui concerne les "faux médecins", l'Ordre n'a pas son mot à dire puisque, par définition, ces faussaires n'y sont pas inscrits. "Tout ce que nous faisons, c'est les signaler à la Direction des affaires sanitaires et sociales et au Parquet, qui prennent alors l'affaire en charge", explique le Dr Deseur. L'exercice illégal de la médecine figure donc dans le code pénal. La peine encourue est de 2 ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende.

Attention ! L'exercice illégal de la médecine n'est pas le domaine réservé des charlatans en tous genres. Il peut aussi s'agir d'un pharmacien un peu trop zélé qui s'aventurerait à poser un diagnostic ou une infirmière qui déciderait elle-même des soins à apporter à un patient. Le but étant bien évidemment de protéger au maximum les patients d'éventuels charlatans, potentiellement dangereux. 

Sommaire